[JLR]

Bonjour à tous,

une question me taraude .... mais je m'explique.

J'ai pour une conduite un peu excessive (je le reconnais donc pas la peine de me dire que c'est moche) écopé de 15 jours de retrait, seulement je n'ai pas eu d'amende ni sur place ni par la suite, hors il me semble qu'ils doivent le faire dans l'instant.
En bref cela fait 2 mois mais je n'ai rien reçu et j'ai depuis récupéré mon permis.

Du coup la question est la suivante :

- Le retrait de point est il lié à l'amende ou au retrait de permis ?
- Vais je recevoir une amende ou l'aurait il oublié dans la confusion ?

Merci de vos éclairages

[boombass]

si je comprends bien, tu t'es fait arrêté pour excès de vitesse, ils ont dressé procès verbal, et tu n'as pas eu d'avis de contravention. Puis, le délai passé, tu as récupéré ton permis aurpès des fdo.

Tu n'as donc pas été convoqué au tribunal.

A ce jour, je pense que seul le juge peut désormais te condamner à une amende, encore faut-il que tu sois convoqué car les fdo ne peuvent pas te dresser contravention après l'infraction, seulement parce qu'ils l'ont oublié.

attends la convocation au tribunal mais les fdo ne t'en ont pas parlé ? inutile de leur redemander ...


c'est pas bô çà, de rouler vite ...

[sanstone]

soit patient!! les tribunaux sont surchargés, il faut parfois 6 mois avant de recevoir un courrier de notre administration!!

[JLR]

En fait je ne suis pas convoqué au tribunal et je n'ai normalement à payer qu'une amende forfaitaire car j'étais entre 40 et 50 km/h retenu du coup c'est le préfet qui à décidé du retrait de 15 jours .

[JLR]

Message original : boombass
si je comprends bien, tu t'es fait arrêté pour excès de vitesse, ils ont dressé procès verbal, et tu n'as pas eu d'avis de contravention. Puis, le délai passé, tu as récupéré ton permis aurpès des fdo.

Tu n'as donc pas été convoqué au tribunal.

A ce jour, je pense que seul le juge peut désormais te condamner à une amende, encore faut-il que tu sois convoqué car les fdo ne peuvent pas te dresser contravention après l'infraction, seulement parce qu'ils l'ont oublié.

attends la convocation au tribunal mais les fdo ne t'en ont pas parlé ? inutile de leur redemander ...


c'est pas bô çà, de rouler vite ...

Ouais je sais ça m'a fait suffisament mal au derrière surtout que je roulais au régulateur depuis 300 bornes et qu'en fait j'ai accéléré pour arrêter d'avoir une bagnole à 1m derrière moi ou devant moi, ce qui était le cas depuis 3/4 d'heures à doubler, redoubler, me faire doubler, le redoubler avec sa foutu citroen ...... mais bon j'ai merdé et j'ai payé

[AC964C4]

idem que les autres, malheureusement.
Tu as eu, au bord de la route, un retrait administratif de permis par le préfet : sanction administrative.
Maintenant, tu vas être convoqué au tribunal pour la sanction pénale : qui, en plus d'une contravention, va te condamner à coup sûr à une nouvelle suspension de permis....celle-ci ne s'aditionne pas avec la premiere : si tu as 1 mois de retrait : tu récupéreras te permis au bout d e15 jours par exemple

bon courage

[JLR]

Eh bien en fait, non semble t-il, quand tu ne dépasses pas les 50 km/h et que c'est la première fois tu en reste là ! Du moins c'est ce que m'a précisé l'agent et c'est ce qui est marqué sur le papier du préfet puisque j'ai eu la décision des 15 jours déja notifié par les gendarmes !!!

Bon je suis un peu perdu là

[JLR]

Message original : huissier
Ne pas confondre suspension administrative du persmis de conduire (sanction immédiate en fonction de l'excès de vitesse, et si ce dernier est supérieur à 40 km/h par rapport à la vitesse autorisée) et la suspension découlant d'une condamnation pénale.
Le retrait de points est liée à la condamnation pénale.

En résumé, en cas d'infraction de plus de 40km/h, tu peux "gagner" sur tous les niveaux du jeu :
- retrait immédiat pour suspension administrative,
- retrait supplémentaire après condamnation par le juge pénal, qui peut également, joindre
- une condamnation à une amende,
- le retrait de points qui va bien

Alors heureux??
TRES heureux:(

Bon je reprends car j'ai pas été clair....

Le mÔsieur en bleu qui m'a arrêté il m'a fait sur sa machine de cromagnon, un avis de rétention d'un permis de conduire pour un non respect de la limitation supérieur à 40km/h et inférieur à 50 km/h art L18-1 (c'est ce qui est marqué sur le papier)
J'ai du appeler un ami (oui Jean Pierre) pour venir me chercher ainsi que la tuture.
Jusque là c'est tout.
72h plus tard le mÔsieur en bleu m'a trés gentiment appelé (vu qu'on avait pas mal tchatché...) pour me dire que j'avais pris 15 jours de suspension provisoire immédiate du permis de conduire par Mr le Sous-préfet arreté Réf N°3F.
Je suis retourné signer l'arreté 3F chez mÔsieur le bleu.
jusque là c'est tout.
15 jours plus tard je suis aller à la préfecture récupérer mon permis.

FIn de l'histoire.

2 mois plus tard (soit ce matin ..) , je me réveille d'un coma profond, et je me dis, tiens au fait chuis con, j'ai pas eu d'amende, du coup, vais je la recevoir ? Ou bien Y m'a oubllié ? Ou bien Il a merdé ? Du coup ou qui sont mes gentils points ? Ou vais je bientôt l'avoir dans le Baba ?????:D

[pascal930]

voila! voila!:D


[Edite le 8-1-2007 par pascal.sc]

[AC964C4]

vu qu'1 contravention officielle a été dressée puisqu'il y a eu suspension administrative du permis : je suis désolé mais tu es en attente de recevoir une convocation au tribunal de police