[Martini-classic]

Hello les amis Belges et français.

Comment ça se passe pour immatriculer un véhicule qui vient de Belgique ?

Elle possède un certificat de conformité Européen pour le moment.

Merci
Philippe

[ppi.sud77]

La pièce d'identité du vendeur , tu es sur de cela ?

[Martini-classic]

gaz : Une Pantera 72 qui vient des US qui possède un certif européen, une CGN c'est envisageable ?

[Pascal]

Pas besoin de la pièce d'identité du vendeur, par contre il faut une facture

[sergequentin]

Hello les amis Belges et français.

Comment ça se passe pour immatriculer un véhicule qui vient de Belgique ?

Elle possède un certificat de conformité Européen pour le moment.

Merci
Philippe

- certificat de cession Belge
- Facture du vehicule
- carte grise originale
- COC que tu as déjà.

Tu vas aux impôts et tu récupère un quitus fiscal avec les documents en ta possession (ci dessus), tu fait une copie de chaque document ( dossier personnel)

Tu vas a la prefecture avec le quitus, une demande d'immatriculation et les documents ci dessus !!

Ne pas oublier de faire les copies de chaque documents !!!!

Si vehicule polluant de 2009 = Malus
Si vehicule a partir de juin 2004 = taxe CO2
[hr]

gaz : Une Pantera 72 qui vient des US qui possède un certif européen, une CGN c'est envisageable ?

OUI à voir pour l'homologation auprès de la DRIRE si besoin...sinon j'ai un contact pour les véhicules US

[Martini-classic]

Hello sergequentin, et les autres membres ...

J'ai des taxes sur le montant du véhicule lorsque je me pointe aux impôts pour mon quitus fiscal ?
(le véhicule est dédouané)
merci

[doc911]

Hello sergequentin, et les autres membres ...

J'ai des taxes sur le montant du véhicule lorsque je me pointe aux impôts pour mon quitus fiscal ?
(le véhicule est dédouané)
merci

Aucune taxe pour un véhicule de 1972, c'est une formalité justifiant que tu n'as pas de TVA à payer;)

[deluca]

Hello sergequentin, et les autres membres ...

J'ai des taxes sur le montant du véhicule lorsque je me pointe aux impôts pour mon quitus fiscal ?
(le véhicule est dédouané)
merci

Salut Philippe, si elle est belge pas de taxes.

[Martini-classic]

Elle est US, dédouanée, pas immatriculée en Belgique (pour l'instant)

[manu2341S]

je vois mal obtenir une CGN si elle n'a pas été préalablement immatriculée en EU

[sergequentin]

Elle est US, dédouanée, pas immatriculée en Belgique (pour l'instant)

Obligation de passer par la case DRIRE pour homologation

[AP1792]

Pas besoin de la pièce d'identité du vendeur, par contre il faut une facture

Pour ma part en préfecture des Hauts de Seine on m'a demandé les deux (pièce d'identité du vendeur et facture) et accessoirement on m'a fait patienter quasiment deux mois.... (demande par correspondance)

[Martini-classic]

la question pour le moment concerne des frais éventuels de taxes ?
merci pour les réponses
Philippe

[manu2341S]

dédouanée ? as tu le 846A ?

[Pierrers]

Pfff...
J'ai une mauvaise experience sur le sujet

Mon Bertone acheté en Belgique ...
Bon faut dire que c'est une vraie bitza un peu compliquée et pas vraiment matching
Mais ça été LA galère pour avoir une carte grise:mad:

Moralité : ça m'a vacciné ; peut-être à tort, mais je ne le referrai plus

[Martini-classic]

dédouanée ? as tu le 846A ?

Oui, il y a le document de dédouanement, ainsi que le certificat de conformité par l'importateur Belge ....

Reste la question des frais lors du passage aux impôts ?

[ericf2206]

Concernant les taxes, si la voiture avait été acheté en TVa par le vendeur précédent alors il te faudra effectivement t'acquiter d'une taxe. Si le precedent propriétaire l'avait acheyé à titre perso alors aucune taxe.

[Ping]

Bonsoir,

je pense que l'idéal serait qu'elle soit préalablement immatriculée en Belgique, ce qui te permettrait de t'affranchir des problèmes de conformité.

Sinon pour info depuis mai 2014 le contrôle technique belge est valable en France sur présentation du justificatif à la préfecture.