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Messages : 46704
Enregistré le : 06 oct. 2001, 20:51
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Message Envoyé
Message original : Filiane
Des lors que ce site répand des infos diffamatoires, nous risquons d'en répondre devant la justice.
Je ne crois pas que le fait que ça apparaisse de façon indirecte nous protège de quoi que ce soit, dans la mesure où le blog concerné a été créé dans ce but.

Ce serait trop facile, non ? :);)
c'est pas faux...:D
Membre cotisant n°969
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Messages : 10039
Enregistré le : 19 janv. 2005, 19:00
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Message Envoyé
Merci de vos réponses les chefs, encore qu'elles n'en soient pas vraiment...
Ca mériterait d'être creusé, non ?

Diffamer, j'entends bien, mais diffamer, c'est se répandre en allégations mensongères. Je parlais moi de l'exposé d'une réalité tangible.

Bon, si un jour vous avez le temps, le courage et le moyen, essayez de savoir quand même, ne serait ce que pour ne pas être pris au dépourvu si un jour ça arrive ;)

En tout cas merci
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Messages : 1272
Enregistré le : 13 juil. 2002, 15:26

Message Envoyé
Message original : 356AT1
Merci de vos réponses les chefs, encore qu'elles n'en soient pas vraiment...
Ca mériterait d'être creusé, non ?

Diffamer, j'entends bien, mais diffamer, c'est se répandre en allégations mensongères. Je parlais moi de l'exposé d'une réalité tangible.

Bon, si un jour vous avez le temps, le courage et le moyen, essayez de savoir quand même, ne serait ce que pour ne pas être pris au dépourvu si un jour ça arrive ;)

En tout cas merci
là est tt le probleme ....
apres tout l'est-elle vraiment ... etc etc etc ... ;)

titi10000
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Messages : 9200
Enregistré le : 02 oct. 2002, 09:21

Message Envoyé
Message original : steff5l6
Message original : Filiane
Des lors que ce site répand des infos diffamatoires, nous risquons d'en répondre devant la justice.
Je ne crois pas que le fait que ça apparaisse de façon indirecte nous protège de quoi que ce soit, dans la mesure où le blog concerné a été créé dans ce but.

Ce serait trop facile, non ? :);)
c'est pas faux...:D
Quel mot tu ne comprend pas???

:D :D :D
Membre cotisant n°805
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Messages : 8762
Enregistré le : 30 janv. 2005, 15:12

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Airald :

je pense que ce gag va devenir un truc d'anthologie... je sais pas si c'est encore bien connu..mais perso j'adore :)
Oggy En ligne
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Messages : 67978
Enregistré le : 06 oct. 2001, 22:02
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Message Envoyé
Message original : whinpo
Airald :

je pense que ce gag va devenir un truc d'anthologie... je sais pas si c'est encore bien connu..mais perso j'adore :)
Seuls certains initiés peuvent comprendre... et encore dans l'entourage proche du bon roi ;)
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Messages : 199
Enregistré le : 04 juin 2004, 14:59

Message Envoyé
Message original : steff5l6
Message original : Filiane
Des lors que ce site répand des infos diffamatoires, nous risquons d'en répondre devant la justice.
Je ne crois pas que le fait que ça apparaisse de façon indirecte nous protège de quoi que ce soit, dans la mesure où le blog concerné a été créé dans ce but.

Ce serait trop facile, non ? :);)
c'est pas faux...:D
C'est quel mot qu'il a pas compris le prez?:D :D
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Messages : 10191
Enregistré le : 10 mars 2004, 15:57

Message Envoyé
Message original : 356AT1
Merci de vos réponses les chefs, encore qu'elles n'en soient pas vraiment...
Ca mériterait d'être creusé, non ?

Diffamer, j'entends bien, mais diffamer, c'est se répandre en allégations mensongères. Je parlais moi de l'exposé d'une réalité tangible.

Bon, si un jour vous avez le temps, le courage et le moyen, essayez de savoir quand même, ne serait ce que pour ne pas être pris au dépourvu si un jour ça arrive ;)

En tout cas merci
Ben si, c'est une réponse. :) Rien à creuser, c'est la loi.

Exposer une réalité tangible, je veux bien, mais ça sous-entend que cette réalité (TA réalité) soit LA réalité, et pas un son de cloche différent de celui de l'autre partie.
Ce qui veut dire que tu peux relater ce qui te chagrine, dès lors que la justice a tranché et te donne raison.
Et encore, à condition (sur ce point je suis un peu moins sûr) que l'autre partie n'ai pas fait appel de cette décision, car celui-ci est suspensif et revient à dire qu'aucune décision n'a été rendue.

Attention donc, même si tu es certain d'être dans ton droit, même si les faits sont avérés et indiscutables, on est toujours présumé innocent devant la loi, et une plainte pour diffamation est recevable, avec les risques que ça implique.

Voila! :)
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Messages : 6771
Enregistré le : 08 oct. 2003, 20:41

Message Envoyé
Message original : Filiane
Des lors que ce site répand des infos diffamatoires, nous risquons d'en répondre devant la justice.
Je ne crois pas que le fait que ça apparaisse de façon indirecte nous protège de quoi que ce soit, dans la mesure où le blog concerné a été créé dans ce but.

Ce serait trop facile, non ? :);)
Pourtant je crois que le fait que le lien soit indirect change beaucoup au niveau juridique, les (bons) avocat y trouveront matière à plaider...

Mais d'accord avec toi que ça ne vaut pas la peine de risquer des emm...
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Messages : 5408
Enregistré le : 08 janv. 2005, 10:32

Message Envoyé
Il y a diffamation lorsque que l'on relate un fait qui peut porter atteinte à autrui ... qu'il soit faux ou avéré !

Donc, dans tous les cas, il est interdit de rendre public quoique ce soit de nuisible ;)

Mais je ne suis pas sûr que le fait de simplement citer un site qui relaterait qqe chose soit interdit sauf si l'on mentionne clairement ce qui s'y dit.

Mais je ne suis pas avocat ... :D
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