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Bonsoir à tous,
J'avais envie de faire un petit sondage
Je suis à plusieurs exemples de propriétaires de Porsche qui quelques mois après leur acquisition ont eu le droit à un contrôle fiscal
Alors , légende urbaine ou réalité ?
Je serais curieux de voir ce qu'il en est
J'avais envie de faire un petit sondage
Je suis à plusieurs exemples de propriétaires de Porsche qui quelques mois après leur acquisition ont eu le droit à un contrôle fiscal
Alors , légende urbaine ou réalité ?
Je serais curieux de voir ce qu'il en est
Membre cotisant
n°929




Membre


Je vous confirme que c'est un mythe le contrôle fiscal systématique 
En revanche, pour les certificats d'immatriculation excédant une certaine puissance fiscale (je n'ai plus la puissance fiscale en tête), il est vrai que la préfecture transmet les informations à l'administration fiscale même si dans tous les cas, l'administration fiscale a accès aux fichiers des cartes grises...
Ensuite, il est possible que l'administration fiscale vérifie que le véhicule ainsi que le train de vie de la personne soient cohérents avec les revenus déclarés mais çà m'étonnerait fortement que ce soit systématique
PS : je suis de la partie, mais pas du côté de l'administration

En revanche, pour les certificats d'immatriculation excédant une certaine puissance fiscale (je n'ai plus la puissance fiscale en tête), il est vrai que la préfecture transmet les informations à l'administration fiscale même si dans tous les cas, l'administration fiscale a accès aux fichiers des cartes grises...
Ensuite, il est possible que l'administration fiscale vérifie que le véhicule ainsi que le train de vie de la personne soient cohérents avec les revenus déclarés mais çà m'étonnerait fortement que ce soit systématique

PS : je suis de la partie, mais pas du côté de l'administration

JuliusFromLR a écrit : Je vous confirme que c'est un mythe le contrôle fiscal systématique


EVOIXRED68 a écrit : J ai eu plusieurs autos de plus de 17 poneys et je n ai jamais rencontré Monsieur Cheval..![]()
J'ai su que j'avais été contrôlé quand il a fallu que je justifie certaines choses , mais si tu fournis les justificatifs cela s’arrête très vite .
Par contre quand ils ont un doute sur une chose faut être clair sur tout car le reste est étudié en détail .
Nota : c'était avant que j'ai une Porsche .
Membre


ppi.sud77 a écrit :Le contrôle peut être fait sans que tu sois au courant , tu es au ju quand ils ont des doutes .EVOIXRED68 a écrit : J ai eu plusieurs autos de plus de 17 poneys et je n ai jamais rencontré Monsieur Cheval..![]()
J'ai su que j'avais été contrôlé quand il a fallu que je justifie certaines choses , mais si tu fournis les justificatifs cela s’arrête très vite .
Par contre quand ils ont un doute sur une chose faut être clair sur tout car le reste est étudié en détail .
Nota : c'était avant que j'ai une Porsche .
