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Enregistré le : 25 mars 2011, 20:04
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Enregistré le : 21 avr. 2011, 19:21
J'ai immatriculé un Jeep Grand Cherokee il y a qques années et aucun souci
Pour demande de quitus au centre des impots Il te faut:
CNI du demandeur
Kaufrechnung "Facture d'achat" (qui prouve que la TVA a été réglée dans la CEE)
Fahrzuegbrief (carte grise Allemande)
Farzeughalter (papier vert)
Justificatif de domicile
Certificat de conformité Européenne à demander au constructeur (payant en France,joindre photocop CG Allemande)
Pour demande de CG en prefecture:
Carte grise Allemande
Papier vert
Certificat de conformité
Justificatif domicile
CNI
Demande immatriculation
facture achat
Quitus fiscal
CT
Ton reglement,bien sur.................
En esperant t'avoir renseigné
Patrick
:)
[Édite le 8-8-2011 par schpatr]
Pour demande de quitus au centre des impots Il te faut:
CNI du demandeur
Kaufrechnung "Facture d'achat" (qui prouve que la TVA a été réglée dans la CEE)
Fahrzuegbrief (carte grise Allemande)
Farzeughalter (papier vert)
Justificatif de domicile
Certificat de conformité Européenne à demander au constructeur (payant en France,joindre photocop CG Allemande)
Pour demande de CG en prefecture:
Carte grise Allemande
Papier vert
Certificat de conformité
Justificatif domicile
CNI
Demande immatriculation
facture achat
Quitus fiscal
CT
Ton reglement,bien sur.................
En esperant t'avoir renseigné
Patrick
:)
[Édite le 8-8-2011 par schpatr]
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12326
Enregistré le : 02 avr. 2008, 08:34
...sauf que si elle est américaine, pas sûr qu'elle est le Certificat de Conformité COC indispensable pour l'immatriculation française, sinon : passage à la DRIRE obligatoire avec quelques pièces à changer comme les glace de rétros extérieures entre-autre...
Vaut mieux une européenne, c'est beaucoup plus simple à faire immatriculer en France
Vaut mieux une européenne, c'est beaucoup plus simple à faire immatriculer en France

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Enregistré le : 17 juil. 2009, 21:26