Message original : flyngfinish
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Message original : fantomas
hello est ce que qlq ici pourrait me dire le prix en belgique de cette satanée taxe co2 pour une 964 ,je cherche un peu partout mais rien !!!
merci de votre aide !
je te fais çi-dessous le détail de ce que j'ai payé pour ma 964 lorsque je l'ai immatriculée:
base imposable= 18cv /299 gr /km C02 çad tmc eco de 1000 euros
décime additionnel com = 123.24 euros
tmc = 61.50 euros
taxe de circulation région= 1232.4 euros
total= 2417.14 euros
ça c'est du vécu!!!!!!!!
Mon cher Fantomas,
Quoique certains en disent, la somme que tu auras a payer est bien de +- 2400 euros, je le confirme, la seule différence pouvant venir du décime additionnel ( taxe communale) qui elle peut varier d'une commune à l'autre.
J'ai bien vérifié le verso de mon avis de paiement de 2008 lorsque j'ai immatriculé le véhicule et le dernier avis de paiement datant de février de cette année et rien n'a changé.
Si il y a eu des modifications, elles ne concernent que les véhicules de société et cela n'intéresse que les indépendants;
Voilà tu as ta réponse, à toi de voir ...
Pardon mais tu mélanges plusieurs taxations différentes, et la situation en 2012 n'est plus la même qu'en 2008. La question de fantomas porte sur l'éco bonus-malus instauré par la Région Wallonne, qui s'applique à l'immatriculation d'un véhicule,
en sus de la taxation fédérale existante.
La grille tarifaire suivante s'applique, et
elle est nouvelle pour 2012:
http://fiscalite.wallonie.be/ECO-AUTO_2012_01_31_FR.pdf
La difficulté pour une 964 est l'absence de données sur le certificat de conformité pour le CO2, ce qui est indiscutable, et pour la consommation, ce qui pose précisément problème: en théorie, les constructeurs devaient déjà depuis les années 80's calculer de manière standardisée (par Directive européenne) la consommation, mais en pratique, même si ces chiffres ont existé (on les trouve d'ailleurs dans les carnets d'entretien), pour une raison que j'ignore ils n'ont pas été repris sur les certificats de conformité belges à l'époque. C'est une stupidité de l'administration de n'avoir pas exigé cela à l'époque qui pose problème aujourd'hui. Les propriétaires n'ont pas la donnée consommation permettant de faire le calcul du CO2 (consommation mixte x 23,9 = taux de CO2), et les constructeurs/importateurs n'ont pas de raison de parler. (La Région Wallonne n'a aucun pouvoir pour revenir sur des certifications de véhicules faites il y a vingt ans...) Alors soit l'administration accepte d'appliquer le forfait prévu en l'absence de donnée, càd 195g, soit elle va trouver elle-même la donnée ailleurs, ce que je trouve sujet à litige, puisque le véhicule est "défini" est Belgique par son seul certificat de conformité, et d'autres documents n'ont pas cette valeur de certification du véhicule. A mon sens la seule manière pour l'administration de prouver la donnée consommation est de mettre en rapport le type de véhicule certifié en Belgique avec son homologation type européenne. Mais cela implique qu'ils cherchent et trouvent ces documents, et ce pour chaque type de véhicule, ce qui représente un boulot énorme
Cela vaut la peine de faire c.hier l'administration sur ce point car la différence entre le forfait (195g = 500€) et la donnée calculée peut être jusqu'à 2.000 € (>255g = 2.500€).
