Club911

J'ai finalement jeté mon dévolu sur une belle classic et je souhaite réserver le véhicule auprés du particulier qui la vend en versant un acompte. J'ai fait le tour du forum sur la question, et il semble qu'une arnaque, ou une mauvaise volonté - pour le moins - soit difficile à prévenir et à solutionner. Quelles sont selon vous les moyens de garantir les deux parties ?

Figer la vente par un écrit contre signé serait pas mal. Cela vous oblige à vous entendre sur le prix et l'objet et vous lie définitivement à la vente/achat. Je laisserai mes suggestions se faire valider par nos juristes

le plus simple c'est le feeling que tu as eu avec le vendeur.

Le versement d'un acompte ne permet plus un dédit que ce soit du vendeur ou de l'acheteur, si il y a versement d'un acompte c'est que la vente est parfaite, l'acompte étant un premier versement sur le prix. En revanche, si ce sont des arrhes que tu verses, tu peux encore renoncer à la vente mais tu perds les arrhes. Si c'est le vendeur qui se dédit, tu peux récupérer le double des arrhes (art 1590 code civil)

Le mieux c'est donc de signer un contrat de vente qui prévoit le versement d'un acompte en attendant la livraison (et qui fixe aussi la date de livraison) de façon à ce que le vendeur ne puisse plus revenir sur sa décision de vendre.

Si ton idée c'est de réserver la voiture, dans le cadre d'une promesse de vente alors ce sont des arrhes que tu verses. La encore un écrit précisant la nature du versement est la meilleure solution pour éviter toute discussions ensuite

[Édite le 8-1-2012 par arma]

J'adore ton humeur Laurent

Je comprends la différence entre l'acompte et les arrhes. C'est une subtilité que je n'avais conceptualisé... Y aurait-il quelque part des pro-formats d'acte de vente de véhicule qui contiendraient ces termes?

De Fichiers transférés

Entre Porschistes la parole doit suffire.

haha, désolé c'est nerveux

Merci de vos réponses. Je crois qu'un bon acte de vente mentionnant le versement de l'acompte, avec chèque contenant l'objet inscrit à son dos et photocopie jointe au contrat, contre-signée, devrait faire l'affaire. C'est pourtant vrai que la passion va de pair avec le sens de honneur et de l'entraide, et que la parole devrait suffire !

Certes mais on ne vit pas dans un porno

Dommage pour toi, moi je m'éclate !