Club911

Les zamis,

suis sur une 996 turbo venant d'Allemagne. J'ai quelques questions : si je vais l'acheter sur place, quelles sont les démarches à faire? là bas et en France?
Elle a les PCCB : les disques coûtent un bras, mais les plaquettes? Est-il possible de changer des disques et plaquettes standard, non céramique ?
Est-il facile de mettr les messsages et GPS en Français, y compris la voix de la meuf qui va me guider?
merci

Alors

1 - Aussi
2 - Oui je crois
3 - Oui

1 - tu vas voir avant d'acheter et tu planifies ton achat via virement si CP, cash si autres (garage, particulier,...)
Pour la procédure en France, c'est comme pour un véhicule français excepté que tu dois fournir le CoC lié au véhicule et obtenir le quitus fiscal auprès de ton CDI.
2 - Oui, des kits existent
3 - Oui il est multilangue dont français.


[Édite le 14-4-2011 par elrajel]

Pour l'import si vous passez par un garage ils doivent normalement s'occuper de toutes les démarches pour pour avoir les plaques rouges pour rentrer en France (plaques valables de 15 jours à 1 mois, suivant le prix). Si achat à un particulier, vous allez à l'équivalent de la préfecture vous cession du véhicule, puis (dans les centres automobiles toujours au même endroit) achat de ces fameuses plaques rouges.

Pour la France il faut:
- le COC
- Le CT allemand (TÜV)
- le quitus fiscal: certificat de paiement de la TVA (trésor public)
- Certificat de cession
- Carte grise allemande

Liste faite de mémoire pour un import il y a deux ans...A confirmer

Le CT allemand n'est pas nécessaire (car pas de validité en FR) et le certificat de cession ne suffit pas... notamment pour obtenir le quitus car le CDI réclame une facture en bonne et due forme !


[Édite le 14-4-2011 par elrajel]

merci beaucoup!
réponse claire et complète, comme d'hab

C'est quoi le COC?

Certificat de conformité Européen

Merci!

Sinon, où trouver une doc du véhicule dans la langue de Molière?

En CP our sur le partenaire du site...

Immatriculation en France d'un véhicule en provenance d'un pays de l'Espace économique européen (EEE)
• Pièce d'identité (ou une copie en cas d'envoi par correspondance) en cours de validité
• Justificatif de domicile (ou une copie en cas d'envoi par correspondance)
• Demande de certificat d'immatriculation établie au moyen du formulaire cerfa n°13750*01
• le certificat de cession (original) signé par l'ancien propriétaire au moyen du formulaire cerfa : N° 13754*01
A noter : il peut être en langue étrangère. Dans ce cas, il doit être présenté accompagné d'une traduction effectuée par un traducteur agréé (se rapprocher du bureau des experts de la Cour d'appel)
• si le véhicule a plus de 4 ans : la preuve du contrôle technique devant avoir été effectué dans les 6 mois qui précèdent la date du dépôt du dossier de demande de nouvelle carte grise à la préfecture (ou de moins de 2 mois si une contre-visite a été prescrite)
• l'ancien certificat d'immatriculation du véhicule
Attention : si celui-ci a été conservé par les autorités administratives du pays étranger, il faut fournir une pièce officielle certifiant que le certificat a été retiré ou bien un certificat international délivré par les autorités du pays étranger
• un certificat d'acquisition du véhicule (certificat fiscal) délivré par la recette principale des impôts attestant que la TVA a bien été payée en France (pour l'obtenir, leur présenter la facture d'achat, le certificat d'immatriculation et un justificatif de domicile)
• Egalement selon les cas :
- soit, si le véhicule est conforme à un type communautaire ayant fait l'objet d'une réception à titre isolé le certificat de conformité européen (original ou duplicata) délivré par le constructeur ou par son représentant en France,
- soit, si le véhicule est conforme à un type national français ou si le certificat de conformité ne contient pas toutes les informations nécessaires, une attestation d'identification du véhicule délivrée par le constructeur ou son représentant en France ou par la DRIRE compétente,
• soit, pour les autres véhicules, un procès-verbal de réception à titre isolé établi par la DRIRE compétente.

Doc Admin à demander au CP:
• Plaque tempo export 1 mois (Ausfuhrkennzeichen)
• La facture TTC ou un certificat de vente allemand
• La carte grise allemande
- 1.Zulassungsbescheinigung Teil I : Remplace le FAHRZEUGSCHEIN (informations techniques sur le véhicule, titre de circulation. La case "Stillegung" est utilisé pour mentionner la radiation de la circulation).
- 2.Zulassungsbescheinigung Teil II : Remplace le FAHRZEUGBRIEF (informations sur le propriétaire, titre de propriété).
•Le certificat de conformité Européen (COC - EU-Typgenemihung)
•Faire signer la déclaration de cession du véhicule en français (cerfa : N° 13754*01)



Et avec ça, ça passe comme une lettre à la poste à la pref