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Titre du sujet - Help ! J'ai cassé une belle 993 turbo...
https://club911.net/viewtopic.php?t=127483
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- par Stephgt2rs
Posté : 31 mai 2012, 14:24
Message original : Jehol44
Exact.
Le seul bémol vu l’état du véhicule, il faut bien couvrir ses arrières.
Le risque de doublette pour un particulier ou un pro mal intentionnés , est la flagrant !!!;)
- par Jehol44
Posté : 31 mai 2012, 15:01
Si je souhaite que mon véhicule ne prenne plus la route et que j'effectue une procédure de retrait de la circulation (cerfa 13756), comment devrais-je procéder pour vendre le véhicule ?
- par racingnokia
Posté : 31 mai 2012, 15:32
Message original : Jehol44
Si je souhaite que mon véhicule ne prenne plus la route et que j'effectue une procédure de retrait de la circulation (cerfa 13756), comment devrais-je procéder pour vendre le véhicule ?
mais pas forcément au même prix ...
On peut pas tout avoir.
- par Rol84
Posté : 31 mai 2012, 15:33
Voir ci-après
http://vosdroits.service-public.fr/F17375.xhtml
Le pb semble être que lorsque l'on évoque "pour destruction" il doit l'être par un centre aggréé...
Cà n'a pas l'air simple , un juriste devrait pouvoir te renseigner (assistance juridique dans ton cas?)
http://vosdroits.service-public.fr/F17375.xhtml
Le pb semble être que lorsque l'on évoque "pour destruction" il doit l'être par un centre aggréé...
Cà n'a pas l'air simple
, un juriste devrait pouvoir te renseigner (assistance juridique dans ton cas?)
- par simca.rallye2
Posté : 31 mai 2012, 15:42
+1, légalement, le vendeur est obligé de vendre une auto avec un CT de -6 mois
si tu vends sans CT, c'est qu'elle est bonne pour la destruction/pièces
penses bien à renvoyer en pref pour qu'elle soit officiellement plus à toi
mais l'acheteur acceptera-t-il ?? j'en doute
il faut donc faire comme tout le monde, la vendre sans CT, l'acheteur le fera le jour où elle sera roulante, et toi de ton côté, tu envoies bien le certif à la pref
au moins, elle sera bien enregistrée sous le nom de son nouveau proprio.
c'est pour ça qu'il y a tant d'autos à vendre sur LBC avec 2 cg à faire, car X a vendu à Y et a envoyé le papier a la pref mais Y n'a jamais fait la CG et la revend à Z qui ne peut pas l'immat car elle est enregistrée en pref comme cédée à Y = 2 CG à payer ou obtenir de Y une lettre manuscrite de désistement accompagnée d' une photocopie recto verso de sa carte d' identité
ps : étant également proprio d'une 993tt bleu ocean assurée au 1/3 (collection) je ne peux que compatir à cette grosse mésaventure, bon courage pour la suite
si tu vends sans CT, c'est qu'elle est bonne pour la destruction/pièces
penses bien à renvoyer en pref pour qu'elle soit officiellement plus à toi
mais l'acheteur acceptera-t-il ?? j'en doute
il faut donc faire comme tout le monde, la vendre sans CT, l'acheteur le fera le jour où elle sera roulante, et toi de ton côté, tu envoies bien le certif à la pref
au moins, elle sera bien enregistrée sous le nom de son nouveau proprio.
c'est pour ça qu'il y a tant d'autos à vendre sur LBC avec 2 cg à faire, car X a vendu à Y et a envoyé le papier a la pref mais Y n'a jamais fait la CG et la revend à Z qui ne peut pas l'immat car elle est enregistrée en pref comme cédée à Y = 2 CG à payer ou obtenir de Y une lettre manuscrite de désistement accompagnée d' une photocopie recto verso de sa carte d' identité
ps : étant également proprio d'une 993tt bleu ocean assurée au 1/3 (collection) je ne peux que compatir à cette grosse mésaventure, bon courage pour la suite
- par Stephgt2rs
Posté : 31 mai 2012, 15:48
Message original : pv_techBah non, vive l'Europe ...Message original : frenchclubsport
il suffit de cocher la case vendu pour destruction et/ou pour pièces.
Ensuite tu renvois un formulaire à la préfecture et là .. si le gars veut la faire re-circuler ça sera "hard" pour lui ... mais comme en France rien n'est impossible....
Il suffit juste de passer la frontière (genre la Pologne) sans CG et elle revient avec
- par jhesite
Posté : 31 mai 2012, 15:51
Message original : pv_techBah non, vive l'Europe ...Message original : frenchclubsport
il suffit de cocher la case vendu pour destruction et/ou pour pièces.
Ensuite tu renvois un formulaire à la préfecture et là .. si le gars veut la faire re-circuler ça sera "hard" pour lui ... mais comme en France rien n'est impossible....
- par will91142
Posté : 31 mai 2012, 15:57
Perso j'ai vendu il y a quelques années une 205 avec mention " vendu en l'état pour pièces" sur la CG....
J'ai recroisé la voiture sur la route 3 mois plus tard....
J'ai recroisé la voiture sur la route 3 mois plus tard....
- par jhesite
Posté : 31 mai 2012, 16:00
Message original : will91142
Perso j'ai vendu il y a quelques années une 205 avec mention " vendu en l'état pour pièces" sur la CG....
J'ai recroisé la voiture sur la route 3 mois plus tard....
http://vosdroits.service-public.fr/F17375.xhtml
- par Jehol44
Posté : 31 mai 2012, 16:07
OK je ne vends PAS à un particulier, je n'ai pas envie de vivre un cauchemard toute ma vie...
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