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Titre du sujet - Calcul et paiement du malus à l’import
https://club911.net/viewtopic.php?t=180282
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Calcul et paiement du malus à l’import - par 964oliv
Posté : 20 févr. 2019, 16:14
Pour être franc, je n’y ai même pas pensé... maintenant tout dépend de combien on gagne en achetant à l’étranger vs prix France... mais oui ça fait mal qd même 
- par Panchorizo
Posté : 06 mars 2019, 15:17
Actuellement en plaque WW, j'attends la date anniversaire au 22/03 pour l'immatriculation définitive, on m'avait bien expliqué l'histoire des 10% par an mais la donnée que je n'ai pas c'est la valeur du malus qui se payait en 2012 sur une 991 Carrera S. Une idée ?
- par FIA
Posté : 06 mars 2019, 16:13
Pour ma C2S 2012 j'ai payé 2300€ -60% en 2017, tu devrais donc avoir -80% cette année.
- par bouchetault
Posté : 06 mars 2019, 16:31
mottaret a écrit : Pour l'importation depuis la Suisse, j'en ai pour 6 semaines entre la demande de carte grise et sa réception. Mon dossier était complet, sans demande de pièces complémentaires.
Parfois on dit que c'est comme si on achetait en HT
, parfois non 
...Et pourtant il y a du (beau) choix en Suisse
!
- par bouchetault
Posté : 06 mars 2019, 16:37
ROM_1 a écrit : Bonsoir
Dans le cadre de l’import d’un véhicule étranger, le malus à l’import est réglé lors de l’immatriculation d’après ce que j’ai compris avec le coût de carte grise.
Quelle est la date retenue pour ce calcul et notamment la baisse de 10% par an? Est ce la date de facturation si achat chez un professionnel, la date de demande d’immatriculation ou la date d’émission de la carte grise?
La procédure est elle rapide pour obtenir l’immatriculation ?
À défaut l’alternative est les plaques export mais cela coûte 450€ en Belgique ou le transport et dans ce cas je lance un éventuel appel ?
La première mise en circulation est le 26 mars et j’aimerai en prendre livraison le 29 mars mais le timing me semble chaud.
Vos conseils et avis sont précieux.
Merci.
... Un pote a acheté une camionnette à une société, et la paperasse n'est pas son fort ! Du coup, quand il a voulu l'immatriculer, il n'a pas pu car la société était en liquidation, camionnette inclue
...
- par Panchorizo
Posté : 06 mars 2019, 18:17
FIA a écrit : Pour ma C2S 2012 j'ai payé 2300€ -60% en 2017, tu devrais donc avoir -80% cette année.
- par seboul
Posté : 06 mars 2019, 19:17
bouchetault a écrit :Peux tu dire si tu as payé des surtaxes à cause de la provenance suisse du véhicule ?mottaret a écrit : Pour l'importation depuis la Suisse, j'en ai pour 6 semaines entre la demande de carte grise et sa réception. Mon dossier était complet, sans demande de pièces complémentaires.
Parfois on dit que c'est comme si on achetait en HT
Et pourtant il y a du (beau) choix en Suisse
Si tu achètes à un professionnel, tu pourais semble-t-il récupérer les 8% de TVA Suisse (jamais vu personnellement).
- par FIA
Posté : 07 mars 2019, 10:09
Panchorizo a écrit :Merci FIA, le malus n'était "que de 2300 €" en 2012, et bien bonne surprise, je pensais que ça tournait autour des 3000 €.
On trouve facilement ces barèmes sur google
- par mottaret
Posté : 07 mars 2019, 10:26
bouchetault a écrit :Peux tu dire si tu as payé des surtaxes à cause de la provenance suisse du véhicule ?mottaret a écrit : Pour l'importation depuis la Suisse, j'en ai pour 6 semaines entre la demande de carte grise et sa réception. Mon dossier était complet, sans demande de pièces complémentaires.
Parfois on dit que c'est comme si on achetait en HT
Et pourtant il y a du (beau) choix en Suisse
- par Picatch
Posté : 07 mars 2019, 11:06
Pour calculer le cout total taxes et CG, rien de plus simple.
Il faut cocher ''premiere immatriculation en france'', ''vehicule occasion deja immatriculé dans le pays d'achat ''
Il faut connaitre puissance fiscale et rejet co2.
https://www.service-public.fr/simulateu ... riculation
Il faut cocher ''premiere immatriculation en france'', ''vehicule occasion deja immatriculé dans le pays d'achat ''
Il faut connaitre puissance fiscale et rejet co2.
https://www.service-public.fr/simulateu ... riculation
- par Pam17
Posté : 07 mars 2019, 14:01
Panchorizo a écrit :Merci FIA, le malus n'était "que de 2300 €" en 2012, et bien bonne surprise, je pensais que ça tournait autour des 3000 €.FIA a écrit : Pour ma C2S 2012 j'ai payé 2300€ -60% en 2017, tu devrais donc avoir -80% cette année.
- par bouchetault
Posté : 08 mars 2019, 14:11
mottaret a écrit :J'ai paye TTC et me suis fait rembourser la TVAbouchetault a écrit :Peux tu dire si tu as payé des surtaxes à cause de la provenance suisse du véhicule ?mottaret a écrit : Pour l'importation depuis la Suisse, j'en ai pour 6 semaines entre la demande de carte grise et sa réception. Mon dossier était complet, sans demande de pièces complémentaires.
Parfois on dit que c'est comme si on achetait en HT
Et pourtant il y a du (beau) choix en Suisse
?Non, car j'avais compris qu'il fallait justement payer la TVA en plus, ce qui rajoutait 20.6 pr 100 à tous les véhicules suisses
... En tout cas, merci pour ta réponse
!
- par witchfinder
Posté : 11 août 2020, 18:43
Je remonte le sujet pour une question à la con
Cas de figure:
Voiture origine France
malus payé lors de l'achat en France
puis immatriculée à Monaco
actuellement en plaque Monaco
=> repaye-t-on le malus lors de la ré-immatriculation en France ? A priori je dirais non, mais bon...
Cas de figure:
Voiture origine France
malus payé lors de l'achat en France
puis immatriculée à Monaco
actuellement en plaque Monaco
=> repaye-t-on le malus lors de la ré-immatriculation en France ? A priori je dirais non, mais bon...
- par matmatlr
Posté : 11 août 2020, 18:56
witchfinder a écrit : Je remonte le sujet pour une question à la con
Cas de figure:
Voiture origine France
malus payé lors de l'achat en France
puis immatriculée à Monaco
actuellement en plaque Monaco
=> repaye-t-on le malus lors de la ré-immatriculation en France ? A priori je dirais non, mais bon...
Voiture vendue et immatriculée en France puis importée en Allemagne.
J'ai du repayer le malus lorsque je l'ai importée en France
- par witchfinder
Posté : 11 août 2020, 19:12
Arf
Factuel
Factuel
- par P97
Posté : 11 août 2020, 19:49
Si on suit ce qui est écrit sur le simulateur, il est bien noté « première immatriculation en France »
- par witchfinder
Posté : 11 août 2020, 21:32
Oui mais notre ami l'a payé quand-même pour son Aston 
- par witchfinder
Posté : 12 août 2020, 11:33
Bon... c'est excessivement énervant, je n'arrive pas à avoir une info officielle.
Selon un CP, seule la taxe co2 est applicable, comme pour tout véhicule d'occasion, mais pas le malus.
Matmatlr, ce que tu as écrit m'embête beaucoup
Selon un CP, seule la taxe co2 est applicable, comme pour tout véhicule d'occasion, mais pas le malus.
Matmatlr, ce que tu as écrit m'embête beaucoup
- par GTThree
Posté : 12 août 2020, 12:55
Demande à Yannis, il avait acheté sa 991 gts à Monaco il y a 2 ou 3 ans
- par matmatlr
Posté : 12 août 2020, 13:36
witchfinder a écrit : Bon... c'est excessivement énervant, je n'arrive pas à avoir une info officielle.
Selon un CP, seule la taxe co2 est applicable, comme pour tout véhicule d'occasion, mais pas le malus.
Matmatlr, ce que tu as écrit m'embête beaucoup
J'ai bien eu ton MP mais impossible de retrouver le détail mais je suis sûr a 100% d'avoir payé le malus.
Tu ne récupères d'ailleurs pas l'ancien numéro d'immat (même avec me nouveau système) donc nouvelle immatriculation en France et donc malus...
Appelle un importateur pour être sûr à 200%
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