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Titre du sujet - Porsche et contrôle fiscal

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- par FLAT45
Posté : 21 janv. 2016, 19:33
Moi j'en ai eu un... mais sans avoir de Porsche :D

Après si tes revenus sont cohérents avec la voiture que tu immatricules, il n'y a , pour moi, aucun risque
- par ch996c2
Posté : 21 janv. 2016, 19:38
Par exemple à ST Denis, dans les "beaux locaux" de l'administration fiscale au pied du stade de France :D :D :D
7 ou 9 Brigades (je ne me souviens plus) de 8 contrôleurs sont en charge de contrôler les boites de BTP en IDF, en permanence.
Soit 60/70 personnes qui ont en charge au mini une dizaine de dossiers, encours, durée du contrôle (en moyenne) 2 mois, s'ajoute 5 semaines de vacances + rtt soit 2 mois d'indisponibilité par ans.
soit env. 3000 contrôles par an à minima, (je ne parle pas des demandes d'informations, par simple courrier !)
Apres ils "épluchent" 3 ans, donc ils ne viendront pas avant 3 ans dans 1 boite, cad 9 000 boites de BTP controlées sur 3 ans (à minima)
Clairement, d'après ce que j'ai compris :( ,
ils ont du temps et des moyens pour contrôler !!! avec une vrai volonté de l'état d'un contrôle renforcé
Et avec peu de marge de manœuvre, pour le contribuable de discuter :mad:
Alors Porsche ou pas Porsche, je crois que ça ne change pas grand chose
et j'oubliais, 7/9 brigades pour le BTP et je crois qu'il y a 39 brigades au total, cad que les autres corporations sont surement dans le même schéma
:D :D :D
cool la France :thumbup: :thumbup: :thumbup:
- par roro74
Posté : 21 janv. 2016, 19:39
Quelle puissance fiscale d'une 911 turbo des années 80 ?
14cv je crois...
- par witchfinder
Posté : 21 janv. 2016, 19:53
Je pense que ce qui alerte le plus c'est quand la Porsche est déclarée comme véhicule professionnel à quelque titre que ce soit, typiquement pour un professionnel libéral qui la déclare comme véhicule pro pour le calcul des frais kilométriques.
- par kymenoulos
Posté : 21 janv. 2016, 19:57
roro74 a écrit :
Quelle puissance fiscale d'une 911 turbo des années 80 ?
14cv je crois...
véhicule de plus de 10 ans donc 7 ;)
- par Zoulou 72
Posté : 21 janv. 2016, 20:06
Bah ... si tu n'à rien à te reprocher, ... tu ne risque rien ! :D :D :D

Porsche ou pas Porsche ...
- par BLGP
Posté : 21 janv. 2016, 20:06
Bonsoir,

Cela dépend également du département ( de ta domiciliation fiscale).
Il faut être cohérent entre revenus déclares, professions et véhicules déclarés. Le fisc fait souvent des pré contrôles dont tu ignores tout puis si incohérences il y a, tu es averti, puis si les infos demandées sont licites alors tu dors tranquille avec Madame.

C'est un faisceau d'éléments qui attire le fisc : profession, puissance fiscale de la ou des voitures, bateau, piscine, avion, dénonciation etc.
Quand tu réunis ces éléments tu as statistiquement un peu plus de chance d'être contrôle. Mais seulement une porsche c'est peu probable.

Amities
- par Claude69
Posté : 21 janv. 2016, 20:11
J'ai eu un contrôle fiscal quelques mois après l'achat de ma première Porsche.
Après fourniture des justificatifs demandés, il n'y a pas eu de suite :D
- par DARKHAN
Posté : 21 janv. 2016, 20:14
Premier contrôle fiscal : 2007, quelques mois après avoir acheté la 996.
Second contrôle fiscal : 2015, quelques mois après avoir acheté la TTS Cab.

Je crois pas trop au hasard hein :d
Mais ça doit aussi dépendre où t'habites : si t'es dans le 16eme et que t'achètes une 911 t'as moins de chance de te faire contrôler que si tu possèdes la seule grenouille dans un périmètre de 50 bornes.
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