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Par exemple à ST Denis, dans les "beaux locaux" de l'administration fiscale au pied du stade de France

7 ou 9 Brigades (je ne me souviens plus) de 8 contrôleurs sont en charge de contrôler les boites de BTP en IDF, en permanence.
Soit 60/70 personnes qui ont en charge au mini une dizaine de dossiers, encours, durée du contrôle (en moyenne) 2 mois, s'ajoute 5 semaines de vacances + rtt soit 2 mois d'indisponibilité par ans.
soit env. 3000 contrôles par an à minima, (je ne parle pas des demandes d'informations, par simple courrier !)
Apres ils "épluchent" 3 ans, donc ils ne viendront pas avant 3 ans dans 1 boite, cad 9 000 boites de BTP controlées sur 3 ans (à minima)
Clairement, d'après ce que j'ai compris
,
ils ont du temps et des moyens pour contrôler !!! avec une vrai volonté de l'état d'un contrôle renforcé
Et avec peu de marge de manœuvre, pour le contribuable de discuter
Alors Porsche ou pas Porsche, je crois que ça ne change pas grand chose
et j'oubliais, 7/9 brigades pour le BTP et je crois qu'il y a 39 brigades au total, cad que les autres corporations sont surement dans le même schéma

cool la France




7 ou 9 Brigades (je ne me souviens plus) de 8 contrôleurs sont en charge de contrôler les boites de BTP en IDF, en permanence.
Soit 60/70 personnes qui ont en charge au mini une dizaine de dossiers, encours, durée du contrôle (en moyenne) 2 mois, s'ajoute 5 semaines de vacances + rtt soit 2 mois d'indisponibilité par ans.
soit env. 3000 contrôles par an à minima, (je ne parle pas des demandes d'informations, par simple courrier !)
Apres ils "épluchent" 3 ans, donc ils ne viendront pas avant 3 ans dans 1 boite, cad 9 000 boites de BTP controlées sur 3 ans (à minima)
Clairement, d'après ce que j'ai compris

ils ont du temps et des moyens pour contrôler !!! avec une vrai volonté de l'état d'un contrôle renforcé
Et avec peu de marge de manœuvre, pour le contribuable de discuter

Alors Porsche ou pas Porsche, je crois que ça ne change pas grand chose
et j'oubliais, 7/9 brigades pour le BTP et je crois qu'il y a 39 brigades au total, cad que les autres corporations sont surement dans le même schéma



cool la France



Membre cotisant
n°3211




Bonsoir,
Cela dépend également du département ( de ta domiciliation fiscale).
Il faut être cohérent entre revenus déclares, professions et véhicules déclarés. Le fisc fait souvent des pré contrôles dont tu ignores tout puis si incohérences il y a, tu es averti, puis si les infos demandées sont licites alors tu dors tranquille avec Madame.
C'est un faisceau d'éléments qui attire le fisc : profession, puissance fiscale de la ou des voitures, bateau, piscine, avion, dénonciation etc.
Quand tu réunis ces éléments tu as statistiquement un peu plus de chance d'être contrôle. Mais seulement une porsche c'est peu probable.
Amities
Cela dépend également du département ( de ta domiciliation fiscale).
Il faut être cohérent entre revenus déclares, professions et véhicules déclarés. Le fisc fait souvent des pré contrôles dont tu ignores tout puis si incohérences il y a, tu es averti, puis si les infos demandées sont licites alors tu dors tranquille avec Madame.
C'est un faisceau d'éléments qui attire le fisc : profession, puissance fiscale de la ou des voitures, bateau, piscine, avion, dénonciation etc.
Quand tu réunis ces éléments tu as statistiquement un peu plus de chance d'être contrôle. Mais seulement une porsche c'est peu probable.
Amities
Premier contrôle fiscal : 2007, quelques mois après avoir acheté la 996.
Second contrôle fiscal : 2015, quelques mois après avoir acheté la TTS Cab.
Je crois pas trop au hasard hein :d
Mais ça doit aussi dépendre où t'habites : si t'es dans le 16eme et que t'achètes une 911 t'as moins de chance de te faire contrôler que si tu possèdes la seule grenouille dans un périmètre de 50 bornes.
Second contrôle fiscal : 2015, quelques mois après avoir acheté la TTS Cab.
Je crois pas trop au hasard hein :d
Mais ça doit aussi dépendre où t'habites : si t'es dans le 16eme et que t'achètes une 911 t'as moins de chance de te faire contrôler que si tu possèdes la seule grenouille dans un périmètre de 50 bornes.