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par DOCGYNECO » 15 janv. 2008, 21:12
Vu sur canal + actuellement
le site pour calculer les émissions de Co2
http://www.vcacarfueldata.org.uk/search ... p?id=17450
Et surtout personne ne parle des microparticules:mad: :mad:
10000 décès peuvent leur être imputés par année..
Il est vrai que la france produit surtout des véhicules à mazout:( :( :(
par shadoko » 14 janv. 2008, 16:47
On trouve une étude intéressante réalisée par Gérard Bramoullé professeur à l'Université Aix-Marseille III sur le site "contribuables associés" qui montre l'absurdité des mesures mises en place par le gouvernement sous couvert d'écologie.

http://www.contribuables.org/2008/01/14 ... aise-idee/

Bonne lecture.

Les automobilistes concernés vont donc payer 50 milliards d'euros de taxes supplémentaires soit 3% du PIB afin de réduire la production totale annuelle de CO2 de 1/30000 pour un risque qui n'est pas prouvé et qui est loin de leur être imputable en totalité.

Qu'elle efficacité !

On peut difficilement trouver plus idiot.
par PHB » 11 janv. 2008, 18:46
oui pour exemple une 993 importé = 900 euros

:mad: :mad: :mad: :mad: [/quote]



Non, non !!! Compte tenu de la réfaction d'un dixième par année, pour une 993 de 1995, donc 13 ans, l'Etat te doit 2600€ /10X3 = 780€:D :D :D :D

C.Q.F.D. ;) ;) ;) :D
par aurelien » 11 janv. 2008, 18:36
par aurelien » 10 janv. 2008, 20:15
Ce qui me fait bcp reflechir a l'achat d'un boxster S , c'est la demande de l'Europe de repasser à la vignette... et on ne connait pas encore le montant, ni son application (VN et VO ?)
par ppi.sud77 » 10 janv. 2008, 19:44
oui effectivement , c'est une bonne nouvelle
par ttdi75 » 10 janv. 2008, 19:40
AH ben c'est bien ce que j'avais compris... et ça change tout !
par RIRI83 » 10 janv. 2008, 19:31
lut

:o :o :o je découvre l'alinéa qui change tout !!!

merci Billeuz et nsi !! :thumbup: ;)

++
par nsi » 10 janv. 2008, 19:01
Non c'est en effet ce qui est écrit et c'est une bonne surprise :thumbup:
par yoann » 10 janv. 2008, 18:51
donc une importé qui a été immatriculé en 2007 en allemagne n'est pas concernée :question:
par nsi » 10 janv. 2008, 18:29
Voici une FAQ (A LIRE ICI) qui répond à pas mal de questions et qui va en ravir plus d'un au sujet des VO importés :

Les véhicules d'occasion sont-ils concernés par le bonus-malus ?

Les véhicules d'occasion ne sont pas concernés par le bonus-malus : seuls les véhicules neufs sont concernés.
Il existe une seule exception pour les véhicules d'occasion importés dont la première immatriculation à l'étranger interviendra après le 1er janvier 2008. Ces véhicules seront soumis au malus au moment de leur première immatriculation en France.
Cependant, le montant du malus sera réduit de 10% par année écoulée depuis la première mise en circulation du véhicule.
Donc pas de danger pour ceusses qui veulent importer une grenouille sauf si elle est très jeune !!!!!!!!

Merci à billeuz (d'Audipassion.com mais aussi présent sur ce forum).

[Edite le 10-1-2008 par nsi]
par pébé » 10 janv. 2008, 06:58
Message original : Porker
Autre detaille tordu - les mesures basé sur g de CO2 favorise les moteurs gazoil, meme si c'est generalement accepté que ceci produisent les polluants beaucoup plus nefast pour le santé. En plus, les catalyseurs et filtres à particules des gazoil modernes reduisent le taille des particules relaché pour les rendre encore plus dangereux.

De tout facon, tant qu'ils n'appliquent pas leur loi à la con aux anciennes ca va rien changer pour moi, mais c'est le manque de logique qui m'enerve. Ce taxe est deja payé a la pompe ducon....
:mad:
+1 les diesels sont interdits dans la ville de TOKYO
par nsi » 10 janv. 2008, 06:28
Le malus ne s'applique qu'aux VN et VO importés immatriculés en France après le 01/01/08.
par ttdi75 » 09 janv. 2008, 21:44
ils devraient filer un cachet d'asprine avec leurs textes !

VII. - Les I et II s'appliquent aux véhicules acquis et immatriculés pour la première fois en France ou à l'étranger à compter du 1er janvier 2008, à l'exception des véhicules ayant donné lieu, avant le 5 décembre 2007, à une commande accompagnée du versement d'un acompte. Le III s'applique à compter des revenus de l'année 2008.

Donc le malus à l'importation ne s'applique que sur les VO immatriculés après le 1 janvier 2008 ??? non ??? (donc à rien pour l'instant...) :question:

[Edite le 9-1-2008 par ttdi75]
par nsi » 09 janv. 2008, 18:41
Voici le texte officiel : Article 63 de la LOI n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 de finances rectificative pour 2007 (début page 40 du PDF) :

[align=center]ARTICLE 63[/align]


Après la section 4 du chapitre III du titre IV de la première partie du livre Ier du code général des impôts, il est inséré une section 4 bis ainsi rédigée :


« Section 4 bis


« Malus applicable aux voitures particulières

les plus polluantes



« Art. 1011 bis. - I. - Il est institué une taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules prévue à l'article 1599 quindecies.

« La taxe est due sur le premier certificat d'immatriculation délivré en France pour une voiture particulière au sens du 1 du C de l'annexe II de la directive 70/156/CEE du Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques.

« II. - La taxe est assise :

« a) Pour les voitures particulières qui ont fait l'objet d'une réception communautaire au sens de la directive 70/156/CEE du Conseil, du 6 février 1970, précitée, sur le nombre de grammes de dioxyde de carbone émis par kilomètre ;

« b ) Pour les voitures particulières autres que celles mentionnées au a, sur la puissance administrative.

« III. - Le tarif de la taxe est le suivant :

« a) Pour les voitures particulières mentionnées au a du II :


de 161 à 165 g/km: 200 €
de 166 à 200 g/km: 750€
de 201 à 250 g/km: 1600€
plus de 250 g/km: 2600€


« b ) Pour les voitures particulières mentionnées au b du II :


< 8 CV ==> 0 €
8 à 11 CV ==> 750 €
12 à 16 CV ==> 1 600 €
> 16 CV ==> 2 600 €

« Pour les véhicules introduits en France après avoir été immatriculés dans un autre pays, la taxe est réduite d'un dixième par année écoulée depuis cette immatriculation.

« IV. - La taxe est recouvrée selon les mêmes règles et dans les mêmes conditions que la taxe prévue à l'article 1599 quindecies. »

II. - Dans le deuxième alinéa du I de l'article 1635 bis O du même code, les mots : « tout certificat d'immatriculation d'une voiture particulière » sont remplacés par les mots : « les certificats d'immatriculation, autres que ceux donnant lieu au paiement de la taxe prévue à l'article 1011 bis, des voitures particulières ».

III. - L'article 200 quinquies du même code est abrogé.

IV. - L'article 1647 du même code est complété par un XIV ainsi rédigé :

« XIV. - Pour frais d'assiette et de recouvrement, l'Etat effectue un prélèvement de 2 % sur le montant de la taxe mentionnée à l'article 1011 bis. »

V. - Il est institué un fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres ayant pour mission, au moyen du produit de la taxe instituée au I, l'attribution d'aides à l'acquisition de véhicules propres qui peuvent être complétées, le cas échéant, d'aides au retrait de véhicules polluants.

Un décret précise l'organisme gestionnaire du fonds ainsi que les conditions dans lesquelles il assure sa gestion.

Les frais exposés au titre de la gestion du fonds sont imputés en dépenses du fonds.

VI. - A compter du 1er janvier 2008, il est ouvert dans les écritures du Trésor un compte de concours financiers intitulé : « Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres ».

Le ministre chargé du budget est l'ordonnateur principal de ce compte. Ce compte retrace :

1° En dépenses : le montant des avances accordées au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres ;

2° En recettes : les remboursements d'avances correspondant au produit de la taxe instituée à l'article 1011 bis du code général des impôts, déduction faite des frais d'assiette et de recouvrement et du montant des intérêts sur les avances.

Le taux d'intérêt est celui des obligations ou bons du Trésor de même échéance que les avances ou, à défaut, d'échéance la plus proche.

VII. - Les I et II s'appliquent aux véhicules acquis et immatriculés pour la première fois en France ou à l'étranger à compter du 1er janvier 2008, à l'exception des véhicules ayant donné lieu, avant le 5 décembre 2007, à une commande accompagnée du versement d'un acompte. Le III s'applique à compter des revenus de l'année 2008.


La bonne nouvelle du jour est la réponse à la question de savoir si les VO importés cumuleront la taxe carbone avec la nouvelle taxe : NON !!

"II. - Dans le deuxième alinéa du I de l'article 1635 bis O du même code, les mots : « tout certificat d'immatriculation d'une voiture particulière » sont remplacés par les mots : « les certificats d'immatriculation, autres que ceux donnant lieu au paiement de la taxe prévue à l'article 1011 bis, des voitures particulières »."

Sachant que l'article 1635 Bis O est celui qui institue la taxe actuelle payée à l'immatriculation.
par Porker » 08 janv. 2008, 14:55
Autre detaille tordu - les mesures basé sur g de CO2 favorise les moteurs gazoil, meme si c'est generalement accepté que ceci produisent les polluants beaucoup plus nefast pour le santé. En plus, les catalyseurs et filtres à particules des gazoil modernes reduisent le taille des particules relaché pour les rendre encore plus dangereux.

De tout facon, tant qu'ils n'appliquent pas leur loi à la con aux anciennes ca va rien changer pour moi, mais c'est le manque de logique qui m'enerve. Ce taxe est deja payé a la pompe ducon....
:mad:
re
par piceiz » 05 janv. 2008, 15:08
BOnjour,

Il semble acquis que les véhicules poluants seront taxés annuellement comme c'est deja le cas en Allemagne , Belgique...

Je n'ai pas réussi pour l'instant à avoir les baremes du projet de loi.

Pour l'application existante sur les véhicules importés : elle est de 10% par an soit 260€ si il rentre ds la catégorie des véhicules à 2,6 k€.

Seulement je doute fortement que cette mesure puisse tenir vis à vis des juridictions européenes et en particulier la CJCE car c'est manifestement de la discrimination vis à vis des véhicules importés. Or cette loi me semble contraire au traité Européen puisque nous sommes dans un cas manifeste d'entrave à ka concurrence (au travers de cette taxe). Ce mamaillage provient du fait qu'à l'origine le rapport préconisait une taxe annuelle, ce qui réglait le probleme de la concurrence.

Si vous avez des infos + précises concernant le nouveau projet merci de m'en faire part
@+
par tofgun » 27 déc. 2007, 20:24
Message original : PIERRERS
Message original : claude996


Pour l'instant je suis assez remonté et serait partisan tout simplement de ne pas la payer. Si c'est un macaron qu'il faut poser sur le pare-brise, cela ne doit pas être compliqué de faire un faux.

Les 3 voitures familliales font toutes plus de 200g de CO2, donc bonjour la facture.

Comme le fait remarquer belail un peu plus haut, le plus simple serait de taxer le carburant puisque l'émission REELLE est proportionnelle à la consommation. Mais bon, au prix actuel du carburant.

L'éco pastille finalement ne fait plaisir qu'aux écolos et aux jaloux qui y voient un moyen de plomber les salauds de riches en porsche ou grosses berlines :D
:D :D
1 - Tu finiras par la payer et ne fera pas de faux .... et tu le sais bien ....

2 - Celà me parait logique que lorsqu'on a 1 voiture, on paye 1 fois, 2 fois si on a 2 voitures etc ....
C'est le contraire qui ne le serait pas

3 - J'imagine déjà d'ici les posts si il y avait une autre taxation suppl du carburant

4 - Si tu regardais plus en détail, tu verrais que l'éco pastille touche aussi (au niveau du malus) à peu près toutes les berlines et familiales, et pas seulement les Porsche.


Une fois encore, ce n'est probablement pas la mesure idéale, il y a probablement mieux à faire .... mais comme il y a toujours des raleurs pour dire ça à chaque mesure, si on en tient compte il n'y aurait pas de mesures du tout

Je suis persuadé que pour faire changer les attitudes et habitudes, il n'y a (hélas) que la répression et le portefeuille ...

Donc mieux vaut selon moi accepter quand même qu'il faut bien qu'on inverse la tendance, on va déjà laisser à nos enfants une dette colossale, pas la peine de leur charger la barque au niveau environnemental.

Et celui qui écrit ça a 6 voitures (dont 2 porsche) et 1 moto ....
C'est comme les impots, jesuis pour même si je me porterais mieux si je n'en payais pas ... mais bon, ça s'appelle la solidarité, non ?

Honnêtement, ça ne vs fatigue pas de raler à chaque fois que l'on touche à vogtre pré-carré ss tenir compte de ce et ceux qui vous entourent ?
Notre monde, et la France en particulier est désormais un agglomérat d'égoismes et de défenses d'intérêts particuliers et compartimentés .... bien triste non ?

Pi de toute façon, en plus vous savez bien que vous finirez par voter pour les mêmes, par payer comme tout lemonde, par ne pas vous bouger les fesses plus qu'en écrivant sur un post ..... alors à quoi bon ?

ça fait bizarre d'écrire un post ss smiley, non ? :D
Pour une fois, Pierre, je ne suis pas tout à fait d'accord avec toi !;)
Ok, il fait faire qq chose pour l'environnement ! Mais encore une fois, cette histoire de CO2, c'est juste la vaseline qui permet de mieux faire passer ... ce que vous savez ... le but n'étant que de faire rentrer une fois de plus du fric dans les caisses de notre chère France déficitaire ... !

Perso, pour rouler en Porsche je fais beaucoup de sacrifices !
Il devient déjà très compliqué de garder la flamme, avec ces put... de radars, si en plus cette éco pastille vient s'ajouter à ça, le jeux n'en vaudra plus la chandelle, et j'arreterai de faire ces sacrifices, car je ne pourrai pas payer cette somme chaque année !
C'est pour cela que moi aussi je râle, et que je cherche à défendre mon pré-carré, et je ne vois pas ce qu'il y a d'égoïste en cela !

Au demeurant, individuellement, ce n'est pas très grave, je ne suis qu'un Quadra sans enfant qui arretera de se faire plaisir avec une belle voiture ! Ça en changera pas le monde !
Mais collectivement ?? Si tous les Porschistes comme moi, ceux qui ne roulent pas sur l'or, qui arrivent chaque année à se faire plaisir tout en bouclant le budget ric-rac, arrêtent en même temps, accablés par le prix du SP 98, par les radars, l'assurance, et l'éco machin ... Ça fait autant d'assurances, de révisions, de pièces achetées etc ...etc... en moins !

Alors, oui, j'ai assez envie de me défendre pour cela ...

Et puis entre nous, on n'est pas à l'abri qu'un écolo se penche sur le cas des sorties circuit ...
Bin oui ... Pourquoi taxer un père de famille qui roule en Scénic, en lui disant que c'est pour l'environnement, pour la planète, etc...etc... alors que pendant ce temps là, une meute de cinglés va bouffer en carburant, en un seul week end, en tournant en rond sur un circuit aux volants de voitures de sport, ce que lui va consommer en une année pour son travail, l'éducation de ses gosses, et les vacances ??

Ce jour là, on en reparlera ! Mais j'espère pour nous tous qu'il n'arrivera pas !

[Edite le 27-12-2007 par tofgun]