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Filiane Hors ligne
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Message : #18
Envoyé le 29-07-2006 à 12:30
 

Citation :Message original : 356AT1
Merci de vos réponses les chefs, encore qu'elles n'en soient pas vraiment...
Ca mériterait d'être creusé, non ?

Diffamer, j'entends bien, mais diffamer, c'est se répandre en allégations mensongères. Je parlais moi de l'exposé d'une réalité tangible.

Bon, si un jour vous avez le temps, le courage et le moyen, essayez de savoir quand même, ne serait ce que pour ne pas être pris au dépourvu si un jour ça arrive Wink

En tout cas merci

Ben si, c'est une réponse. Smile Rien à creuser, c'est la loi.

Exposer une réalité tangible, je veux bien, mais ça sous-entend que cette réalité (TA réalité) soit LA réalité, et pas un son de cloche différent de celui de l'autre partie.
Ce qui veut dire que tu peux relater ce qui te chagrine, dès lors que la justice a tranché et te donne raison.
Et encore, à condition (sur ce point je suis un peu moins sûr) que l'autre partie n'ai pas fait appel de cette décision, car celui-ci est suspensif et revient à dire qu'aucune décision n'a été rendue.

Attention donc, même si tu es certain d'être dans ton droit, même si les faits sont avérés et indiscutables, on est toujours présumé innocent devant la loi, et une plainte pour diffamation est recevable, avec les risques que ça implique.

Voila! Smile
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